Ordre du jour CM du 25 juin 2009
1 Approbation du CR
des délibérations prises par le Conseil Municipal séance du 26 mars
2 Budget 2009
3 Budget 2009
4 Tarifs de l’école de musique
applicables au 1er septembre 2009
5 Hausse des loyers
6 Instauration de la taxe de séjour
7 Autorisation
permanente de poursuites des recouvrements
8 Surveillance
des opérations funéraires – Fixation du taux unitaire des vacations funéraires
9 Demande de remise de pénalités
10 Avis de la commune
de Pélissanne sur l’arrêt de projet du Programme Local de l’Habitat – PLH d’Agglopole-Provence
11 Demande préalable
de Mme Adolphe, Messieurs Jean Chevassu et Alain Mebs en vertu de l’article L.2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
12 PLU
Plan Local d’Urbanisme / Concertation publique / Complément apporté aux modalités précédemment définies
13 Espace Seniors
/ C G 13/ Détachement parcellaire/Terrain du Mille Club/Echange sans soulte
14 Convention
/ partenariat commune et la Chambre d’Agriculture des BDR/ Etude agricole
15 Convention
opérationnelle d’objectifs entre la commune de Pélissanne et la Chambre d’Agriculture des BdR/Diagnostic agricole/Demande de subvention auprès du CG des BDR/ Fonds d’Assistance aux Communes Pour l’Aménagement et la Gestion Agricole (F.A.S.C.A.G.A.)
16 Convention
de mise à disposition de terrain à BMW Group France
17 Convention
de mise à disposition de locaux avec l’association « La Fontaine aux Mille Bonheurs »
18 SEJ
Service Education et Jeunesse - Convention portant sur le Relais d’Assistants Maternels (RAM) Territorial
19 SEJ
Service Education et Jeunesse – Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Pélissanne vers les communes de Coudoux, la Fare les Oliviers, Lançon-Provence, Saint-Chamas, Velaux et le CCAS de Salon de Provence dans le cadre du Relais d’Assistants Maternels (RAM) Territorial
20 SEJ
Service Education et Jeunesse – Tarification supplémentaire pour les mini-camps proposés aux jeunes de 11 à 13 ans dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement en Juillet et Août 2009
21SEJ
Service Education et Jeunesse – Tarification pour les mini-camps proposés aux 14/17 ans dans le cadre de l’accueil de jeunes en Juillet 2009
22 SEJ
Service Education et Jeunesse – Mise en place du prélèvement automatique – Modification des règlements intérieurs du Multi-Accueil, des Accueils de loisirs, périscolaire, aide aux devoirs et restauration municipale
23 SEJ
Service Education et Jeunesse – Règlement financier et contrat de prélèvement automatique relatif au paiement des factures
24 SEJ
Création d’un conseil du Multi-Accueil « L’Arc-en-Ciel » - Modification du règlement intérieur du Multi-Accueil
25 Décisions
Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)